Assurance et navigation de plaisance : l'essentiel à retenir

Quelles sont les règles applicables en matière d'assurance pour les bateaux de plaisance ? Et surtout, quelles sont les garanties conseillées pour lever l'ancre l'esprit tranquille ? JeChange vous dit tout !

Assurance navigation de plaisance
Si aucune assurance n'est obligatoire pour la pratique d'une navigation de plaisance, disposer d'un minimum de garanties est recommandé avant de prendre le large !

L'achat d'un bateau à voile ou à moteur constitue le rêve de beaucoup d'amoureux du grand large. Les ports de plaisance ne désemplissent pas et les heureux propriétaires d'une embarcation se font toujours plus nombreux en France. Pour autant, la mer se laisse difficilement apprivoiser et les dangers qui guettent les plaisanciers sont multiples.

Outre le cas extrême d'un naufrage, il est fréquent que la coque soit endommagée suite à un choc ou que l'un des passagers subisse une commotion après une vague un peu plus forte que les autres. Faisons le point sur les règles applicables en matière d'assurance pour les bateaux de plaisance.

L'assurance bateau est-elle obligatoire ?

Bien que cela puisse sembler surprenant, les propriétaires d'un bateau de plaisance n'ont aucune obligation de souscrire la moindre assurance ! La réglementation est donc moins contraignante que pour les automobilistes, lesquels ont l'obligation d'assurer au moins « au tiers » – en responsabilité civile – leur véhicule.

Port de plaisance
Les propriétaires de bateau doivent disposer d'une attestation d'assurance pour pouvoir accoster dans certains ports de plaisance.

Il est néanmoins fortement déconseillé de vous aventurer sur l'eau sans quelques garanties de base. Sachez par ailleurs que certains ports de plaisance et sites de gardiennage vous réclameront systématiquement une attestation d'assurance pour votre bateau. À défaut, ils refuseront d'accueillir votre embarcation.

Quelles solutions pour assurer un bateau ?

Si vous souhaitez assurer votre bateau a minima, et notamment vous prémunir des dégâts que vous pourriez vous-même occasionner à autrui, deux solutions de facilité s'offrent à vous.

L'assurance multirisques habitation

Il est probable que la garantie en responsabilité civile de votre assurance multirisques habitation contienne une clause relative à la navigation de plaisance. Si c'est bien le cas, l'assureur de votre maison pourra alors intervenir et indemniser une personne victime d'un sinistre par votre faute (nageur blessé lors de votre retour au port, collision avec un autre bateau en pleine mer...).

Assurance bateau et naufrage
Sous certaines conditions, la garantie en responsabilité civile d'une multirisques habitation peut intervenir en cas de sinistre en pleine mer.

En raison de sa nature très généraliste, notez que la multirisques habitation n'est pas la formule idéale pour la pratique régulière de la navigation de plaisance et les plus gros bateaux. De plus, une garantie en responsabilité civile ne fonctionnera pas au-delà d'une certaine longueur de bateau et/ou puissance de moteur. Relisez bien votre contrat pour en avoir le cœur net.

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L'assurance du club de plaisance

Vous avez choisi de prendre une licence auprès d'un club de plaisance, lui-même affilié à une fédération nationale ? Dans ce cas, votre cotisation vous permet de bénéficier automatiquement d'une garantie en responsabilité civile dans le cadre de votre loisir préféré.

Les conditions et les éventuelles exclusions de garantie peuvent varier, aussi, veillez à vous faire remettre un exemplaire du contrat souscrit par votre club pour connaître l'étendue de la protection (franchise, plafond d'indemnisation...). Vérifiez par ailleurs si la garantie profite uniquement à l'adhérent lui-même ou peut aussi s'étendre à ses amis et coéquipiers qui prendraient la barre.

Multirisques plaisance : quelles garanties ?

Que vous optiez pour la multirisques habitation ou pour l'adhésion à un club, l'assurance se limitera à couvrir le préjudice des personnes que vous pourriez léser pendant vos sorties en mer. Pour bénéficier d'une protection plus étendue concernant les dégâts subis par votre bateau ou d'éventuelles blessures, la souscription d'une multirisques plaisance s'impose !

Assurance bateau et enfants
Une garantie en responsabilité civile joue pour tout dommage que vous êtes susceptible de causer à des tiers, y compris à vos propres enfants passagers.

Cette assurance se conçoit comme une formule tout-en-un destinée à protéger l'activité de plaisance sous tous ses aspects. Les garanties les plus importantes d'une MRH plaisance sont détaillées ci-dessous :

  • La garantie en responsabilité civile joue pour tous les dommages et blessures que vous pourriez infliger à un tiers, y compris vos propres passagers (conjoint, enfants, amis...). Elle sera typiquement plus généreuse qu'une assurance de club sportif puisqu'elle peut aussi s'appliquer si vous prêtez la barre à quelqu'un d'autre.
  • La garantie « corps », comme son nom ne l'indique pas, indemnise les avaries subies par le bateau lui-même, par exemple en cas de de tempête, de collision ou d'incendie. Elle peut aller jusqu'à un remboursement en cas de naufrage ou disparition du bateau, auquel cas les frais de retirement de l'épave peuvent être inclus eux aussi. Le montant de l'indemnisation tient généralement compte d'un coefficient de vétusté.
  • La garantie individuelle accident prend en charge les conséquences des blessures corporelles que vous pourriez subir pendant une sortie avec votre bateau.
  • La garantie vol couvre non seulement le vol du bateau, mais aussi le vol par effraction de certains effets personnels qui y seraient entreposés. Attention : la garantie vol d'un moteur hors-bord est également conditionnée à une effraction, ce qui suppose l'installation d'un dispositif antivol.
  • La garantie « déplacements terrestres » ouvre droit à une indemnisation si votre bateau subit des dégâts pendant un transport terrestre par remorquage, par exemple lorsque vous vous rendez sur votre lieu de vacances.

La plupart du temps, l'assurance comprend enfin les garanties plus habituelles d'une multirisques, comme la garantie défense recours ou encore diverses prestations d'assistance (rapatriement, protection juridique, envoi de pièces de rechange...).

Les démarches après un sinistre

La déclaration d'un sinistre concernant votre bateau ne diffère pas des règles applicables à d'autres formules d'assurance. Après un premier avis informel à votre assureur (téléphone, e-mail...), vous disposez en principe de cinq jours ouvrés – voire de seulement deux jours en cas de vol – pour lui faire parvenir la déclaration officielle du sinistre via un courrier recommandé.

Afin d'établir au mieux les responsabilités de chacun, notamment si le sinistre implique des tiers, veillez à monter un dossier complet : schéma explicatif, descriptif détaillé des circonstances, coordonnées d'éventuels témoins, devis de professionnels...

Quelle assurance pour la location d'un bateau ?

Dans le cadre de la location d'un bateau pour quelques jours seulement, la responsabilité de la souscription d'une assurance revient en principe au loueur. Ce dernier doit posséder au minimum une assurance en responsabilité civile pour les dommages que son locataire pourrait causer à des tiers.

En général, le loueur ajoute une garantie dommages pour le remboursement des dégâts subis par son bateau. Si tel n'est pas le cas, il pourra exiger du locataire une attestation d'assurance responsabilité civile.

Dans tous les cas, le locataire d'un bateau ne doit pas s'attendre à être indemnisé lui-même en cas de blessures ou vol de ses effets personnels. En effet, comme le rappelle Alexis Debut, responsable du Pôle Assurances chez jechange, « une assurance personnelle sera obligatoire pour bénéficier de ce type de protection ».

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