Prêter sa voiture : quelles conséquences sur l'assurance auto ?

En prêtant votre véhicule de façon ponctuelle à un autre conducteur, vous ne commettez pas nécessairement une faute ! Cependant, vérifiez bien que l'éventualité d'un prêt de volant est prévue dans votre contrat d'assurance auto, sans quoi vous vous exposeriez à des conséquences fâcheuses si l'emprunteur du véhicule était impliqué dans un accident responsable.

Prêt de volant : une véritable facilité au quotidien

Confier les clés à un ami sobre après une soirée trop arrosée, profiter d'une relève salvatrice sur la longue route des vacances, bénéficier d'un appui logistique pendant un déménagement… Lorsqu'elle est intégrée à votre contrat d'assurance auto, la clause consacrée au prêt du volant constitue indéniablement un atout précieux au quotidien.

À titre très occasionnel, le prêt de volant vous autorise à prêter votre véhicule à une personne de confiance qui pourra l'utiliser sur la voie publique. Cette facilité est accordée par l'assureur à plusieurs conditions. Le bénéficiaire doit évidemment être titulaire du permis de conduire et doit être en mesure de le présenter en cas de contrôle des forces de l'ordre, accompagné du certificat d'immatriculation du véhicule.

Que dit votre contrat ?

Tous les contrats d'assurance auto ne vous laissent pas la même latitude pour prêter votre véhicule à un tiers. Avant de confier les clés à quelqu'un, vérifiez impérativement les termes de votre contrat ! En pratique, votre assurance auto devrait être régie par l'un des cinq cas suivants :

1. Désigné comme conducteur exclusif, vous avez l'interdiction formelle de prêter le véhicule à qui que ce soit, même à titre occasionnel ! Il s'agit bien évidemment de l'hypothèse la plus contraignante. En contrepartie, vous pouvez vous attendre à une prime légèrement minorée et donc espérer faire des économies sur votre assurance auto.
2. Le prêt du véhicule peut être réservé aux membres de la famille proche, à savoir les ascendants et les descendants en ligne directe. Rappelons qu'il s'agit ici uniquement d'un prêt très occasionnel. Si votre enfant a récemment obtenu son permis, ou a fortiori si votre conjoint ne dispose pas de son propre véhicule, il est préférable de déclarer un conducteur supplémentaire au contrat.

3. Vous avez le droit de prêter le véhicule de manière générale, sauf à un conducteur novice ayant obtenu son permis de conduire il y a moins de deux ans.

4. Vous avez le droit de prêter le véhicule à n'importe qui. Si cette personne commet un accident responsable, vous vous exposez cependant à une majoration de la franchise prévue en temps normal.
5. Vous avez le droit de prêter le véhicule à n'importe qui, sans aucune restriction. Si cette personne commet un accident responsable, les conséquences seront les mêmes que si vous aviez été vous-même au volant.

Quelles conséquences en cas de non-respect de cette clause ?

Si vous passez outre les limitations imposées par votre assureur et que vous décidez de prêter le véhicule à une personne qui n'a théoriquement pas le droit de le conduire, les conséquences peuvent être variables d'un contrat à un autre. Il en ira de même si l'assureur découvre qu'un conducteur occasionnel n'est, en réalité, pas si occasionnel que cela…

Sachez tout d'abord que cette entorse au contrat ne devrait pas causer de difficulté majeure si le conducteur de votre véhicule est la victime d'un accident dont il n'est absolument pas responsable. Dans un tel cas de figure, en effet, c'est l'assurance auto en responsabilité civile du conducteur adverse qui devrait indemniser votre proche pour son préjudice corporel, et vous indemniser pour les dégâts matériels subis par le véhicule.

En revanche, lorsque le conducteur non autorisé d'un véhicule commet un accident responsable, la situation est plus compliquée. Quelle que soit la négligence dont vous avez pu faire preuve, votre assureur est tout d'abord tenu de procéder à l'indemnisation des victimes de l'accident. En ce qui concerne les dégâts subis par votre propre véhicule, il pourra appliquer une franchise majorée – et donc vous laisser un reste à charge plus important –, voire même refuser toute indemnisation ou procéder à la résiliation d'office du contrat dans les cas les plus graves et manifestant une fraude à l'assurance.

Dans tous les cas, c'est vous qui subirez le malus sur votre prime d'assurance, et non pas le conducteur peu précautionneux auquel vous avez prêté le véhicule.

Conducteur secondaire : lorsque le prêt n'est plus seulement occasionnel

À l'opposé du conducteur « occasionnel » et anonyme, qui peut bénéficier du véhicule de temps en temps si le contrat le permet, le conducteur « secondaire » est clairement défini et son nom doit apparaître en toutes lettres sur le contrat. En déclarant l'un des membres de votre famille comme conducteur secondaire, vous évitez tout problème avec votre assurance sur le caractère plus ou moins occasionnel d'un prêt de véhicule, soit un vrai gain en sérénité.

Attention toutefois : comme son nom l'indique, le conducteur « secondaire » ne doit pas être celui qui utilise le véhicule à titre habituel (plus de 50 % du temps), auquel cas il doit prendre un contrat en nom propre et devenir le conducteur principal.