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💸 Qu'est-ce qu'un dépassement d'honoraire ?
On parle de dépassement d'honoraire lorsqu'un professionnel de santé facture un acte médical ou une consultation plus cher que le tarif de base fixé par la Sécurité sociale, tarif que l'on appelle « base de Remboursement de la Sécurité sociale » (BRSS).
Comment fonctionnent les dépassements d'honoraires ?
Les dépassements d'honoraires sont réglementés et les modalités d'application varient selon le secteur de convention du médecin (secteur 1, 2 ou 3). Ils concernent aussi bien les médecins généralistes que les spécialistes et peuvent varier selon les régions, notamment dans les zones à forte densité comme Paris, Lyon ou Bordeaux.
▶️ Conclusion : une mutuelle santé est indispensable pour espérer être remboursé.
⚖️ Secteur 1, 2 ou 3 : les dépassements d'honoraires
Qui facture les dépassements d'honoraires ? Ce sont principalement les médecins et professionnels de santé des secteurs 2 et 3 qui pratiquent le dépassement d'honoraire. Ceux du secteur 1 n'appliquent pas de dépassement d'honoraires, sauf cas exceptionnel (visite à domicile, horaire de nuit, etc.).
Selon le secteur de convention de votre médecin, les règles et les limites applicables aux dépassements d'honoraires varient de façon importante. On vous explique !
🩺 Dépassement d'honoraire sur les autres soins
Les dépassements d'honoraires concernent aussi des soins spécifiques comme la chirurgie, l'anesthésie ou les soins dentaires. Leur montant peut varier selon la nature de l'acte, le secteur de convention du praticien et le lieu où les soins sont réalisés (secteur public ou privé).
🦷 Dépassement d'honoraire en soins dentaires
Les dépassements d'honoraires chez les chirurgiens-dentistes sont strictement encadrés et ne sont possibles que dans certaines situations :
- Exigences particulières du patient : une consultation en dehors des horaires classiques (soirée, week-end) ;
- Droit permanent à dépassement (DP) : réservé aux dentistes ayant obtenu ce droit.
💡 Certains stomatologues exerçant en secteur 2 peuvent pratiquer un dépassement d'honoraire plus élevé, mais toujours dans la limite de la déontologie (avec tact et mesure).
🏥 Dépassement d'honoraire en chirurgie
Les chirurgiens du secteur public et du secteur privé n'appliquent pas les mêmes règles en matière de dépassement d'honoraire :
- Les dépassements d'honoraires sont autorisés et fréquents
- Selon l'établissement, le prix du dépassement d'honoraire peut atteindre 50 % du tarif de base, voire plus
- Les dépassements d'honoraires sont interdits
- Exception : le cadre d'une consultation privée à l'hôpital
👨⚕️ Dépassement d'honoraire en anesthésie et autres spécialités
Les anesthésistes et certains spécialistes (radiologues, cardiologues, orthopédistes) appliquent des dépassements d'honoraires, surtout dans les cliniques privées. Pour des examens comme une IRM ou un scanner, le montant du dépassement d'honoraire varie selon l'établissement et l'équipement utilisé : nous vous conseillons de vous renseigner avant de réaliser votre examen !
🩺 Le remboursement dépassement d'honoraire par la mutuelle
Les dépassements d'honoraires peuvent peser lourd dans votre budget santé. Pour réduire votre reste à charge, une bonne mutuelle santé est indispensable. Selon le niveau de garanties souscrit, la mutuelle peut rembourser tout ou partie des dépassements d'honoraires, en complément du ticket modérateur.
Pour être bien remboursé, privilégiez une mutuelle avec une prise en charge à 200 % minimum. Prenez également une mutuelle adaptée à vos besoins :
- Prêtez attention à la prise en charge des soins coûteux comme l'orthodontie, les prothèses dentaires ou la chirurgie
- Pensez à comparer les mutuelles pour identifier le contrat qui propose les meilleurs remboursements en termes de dépassement d'honoraire
📍 Exemple de remboursement d'un dépassement d'honoraire par la mutuelle pour une consultation d'un chirurgien en secteur 2 adhérant à l'OPTAM :
| Poste | Montant |
|---|---|
| Prix de la consultation | 65 € |
| Tarif de convention | 31,50 € |
| Remboursement Sécurité sociale (70 %) | 20,05 € |
| Reste à charge avant mutuelle | 40,50 € |
| Remboursement mutuelle à 150 % | 26,30 € (reste à charge = 17,30 €) |
| Remboursement mutuelle à 300 % | 42,95 € (reste à charge = 0 €) |
💡 Une participation forfaitaire de 2 € reste à votre charge (non remboursée par la mutuelle).
Voici des exemples de mutuelle qui proposent de bons remboursements sur les dépassements d'honoraires :
Sénior de 65 ans
Intermédiaire
80,90 € /mois
- Soins courants : 120% BR
- Dentaire : 500 €
- Optique : 230 €
- Auditif : 100% BR
| Soins courants | Remboursement |
|---|---|
| Auxiliaires médicaux | 120% BR |
| Accompagnement psychologique remboursé par le RO | 100% BR |
| Imagerie médicale OPTAM | 120% BR |
| Imagerie médicale NON OPTAM | 100% BR |
| Analyse et examen de laboratoire | 100% BR |
| Médicaments à SMR important (prise en charge par la SS à 65%) | Frais réels |
| Médicaments à SMR modéré (prise en charge par la SS à 30%) | Frais réels |
| Médicaments à SMR faible (prise en charge par la SS à 15%) | Frais réels |
| Médecin généraliste OPTAM | 120% BR |
| Médecin généraliste NON OPTAM | 100% BR |
| Médecin spécialiste NON OPTAM | 100% BR |
| Médecin spécialiste OPTAM | 120% BR |
| Forfait patient urgences | Frais réels |
| Matériel Médical | 100% BR |
| Transport | 100% BR |
| Actes techniques | 120% BR |
| Hospitalisation | Remboursement |
|---|---|
| Frais d'accompagnement par nuit | 10 € |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux OPTAM | 200% BR |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux NON OPTAM | 150% BR |
| Hospitalisation à domicile | 100% BR |
| Frais de séjour OPTAM | Frais réels |
| Chambre particulière OPTAM par nuit | 40 € |
| Forfait journalier hospitalier OPTAM | Frais réels |
| Chambre particulière en ambulatoire par jour | 20 € |
| Optique | Remboursement |
|---|---|
| Chirurgie réfractive par an (1ère et 2ème année) / 120€ par an (3ème et 4ème année) / 130€ par an (5ème année et suivantes) | 100 € |
| Lentilles acceptées par la Sécurité sociale par an | 100 € |
| Lentilles refusées par la Sécurité sociale par an (1ère et 2ème année) / 120€ par an (3ème et 4ème année) / 130€ par an (5ème année et suivantes) | 100 € |
| Équipement 100% santé optique | Frais réels |
| Monture + verres complexes | 230 € |
| Monture + verres très complexes | 230 € |
| Adaptation de la correction visuelle | 100% BR |
| Monture + verres simples | 130 € |
| Plafond monture +10€ si Kalixia | 50 € |
| Dentaire | Remboursement |
|---|---|
| Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale par semestre | 100% BR |
| Plafond sur le poste dentaire par an et par bénéficiaire (1ère et 2ème année) / 550€ (3ème et 4ème année) / 600€ (5ème année et suivantes) | 500 € |
| Soins et prothèses dentaires non remboursés par la Sécurité sociale par an | 170 € |
| Prothèses dentaires remboursées par l'AMO | 170% BR |
| Soins dentaires | 100% BR |
| Equipement 100% santé dentaire | Frais réels |
| Auditif | Remboursement |
|---|---|
| Prothèses auditives classe 2 par oreille / tous les 4 ans | 100% BR |
| Equipement 100% santé auditif | Frais réels |
| Piles et accessoires | 100% BR |
| Médecine douce | Remboursement |
|---|---|
| Actes de prévention | 100% BR |
| Cure thermale (honoraires et traitement) Forfait global honoraires, traitement, hébergement et transport | 100 € |
| Cure thermale (hébergement et transport) Forfait global honoraires, traitement, hébergement et transport | 200 € |
| Médecine douce | 25 € |
Notes moyennes des clients
LIBERTÉ +
94,88 € /mois
- Soins courants : 160% BR
- Dentaire : 1 400 €
- Optique : 300 €
- Auditif : 600 €
| Soins courants | Remboursement |
|---|---|
| Auxiliaires médicaux | 160% BR |
| Imagerie médicale OPTAM | 160% BR |
| Imagerie médicale NON OPTAM | 140% BR |
| Analyse et examen de laboratoire | 160% BR |
| Médicaments à SMR important (prise en charge par la SS à 65%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR modéré (prise en charge par la SS à 30%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR faible (prise en charge par la SS à 15%) | 100% BR |
| Actes techniques Forfait | 100% BR |
| Matériel Médical | 160% BR |
| Transport | 100% BR |
| Accompagnement psychologique remboursé par le RO par séance (1ère séance) / 30€ par séance (séances suivantes) - 8 séances par an | 40 € |
| Médecin généraliste OPTAM | 160% BR |
| Médecin spécialiste NON OPTAM | 140% BR |
| Médecin spécialiste OPTAM | 160% BR |
| Médecin généraliste NON OPTAM | 140% BR |
| Hospitalisation | Remboursement |
|---|---|
| Frais d'accompagnement par jour | 20 € |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux OPTAM | 160% BR |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux NON OPTAM | 140% BR |
| Hospitalisation à domicile | 160% BR |
| Frais de séjour en secteur NON OPTAM | 160% BR |
| Frais de séjour OPTAM | 160% BR |
| Chambre particulière OPTAM par jour | 30 € |
| Forfait journalier hospitalier OPTAM Forfait | 100% BR |
| Chambre particulière NON OPTAM | 30 € |
| Soins, honoraires de médecins, actes de chirurgie, d’anesthésie et d’obstétrique | 160% BR |
| Optique | Remboursement |
|---|---|
| Chirurgie réfractive par an | 125 € |
| Plafond monture | 50 € |
| Lentilles acceptées par la Sécurité sociale par an | 100% BR |
| Lentilles refusées par la Sécurité sociale par an | 50 € |
| Équipement 100% santé optique | Frais réels |
| Monture + verres complexes (base) / 310€ (après 2 ans) / 350€ (après 4 ans) | 270 € |
| Monture + verres très complexes (base) / 340€ (après 2 ans) / 380€ (après 4 ans) | 300 € |
| Monture + verres simples (base) / 195€ (après 2 ans) / 235€ (après 4 ans) | 155 € |
| Dentaire | Remboursement |
|---|---|
| Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale | 150% BR |
| Plafond sur le poste dentaire par an et par bénéficiaire | 1 400 € |
| Prothèses dentaires remboursées par l'AMO | 150% BR |
| Soins dentaires | 150% BR |
| Equipement 100% santé dentaire | Frais réels |
| Soins et prothèses dentaires non remboursés par la Sécurité sociale par an | 200 € |
| Auditif | Remboursement |
|---|---|
| Prothèses auditives classe 2 par oreille (21 ans et +) / 1700€ par oreille (moins de 21 ans) | 600 € |
| Equipement 100% santé auditif | Frais réels |
| Piles et accessoires | 150% BR |
| Médecine douce | Remboursement |
|---|---|
| Sevrage tabagique par an | 30 € |
| Vaccins | 150% BR |
| Contraception par an | 25 € |
| Cure thermale (honoraires et traitement) | 100% BR |
| Médecine douce | 25 € |
| Actes de prévention | 150% BR |
| Contraceptifs prescrits non remboursés par la Sécurité sociale | 25 € |
| Cure thermale (hébergement et transport) | 100% BR |
Notes moyennes des clients
Pulse PU2
104,74 € /mois
- Soins courants : 125% BR
- Dentaire : Frais réels
- Optique : 100% BR
- Auditif : 125% BR
| Soins courants | Remboursement |
|---|---|
| Auxiliaires médicaux | 100% BR |
| Médicaments prescrits non remboursés par la Sécurité sociale par an | 25 € |
| Accompagnement psychologique remboursé par le RO | 100% BR |
| Imagerie médicale OPTAM | 100% BR |
| Imagerie médicale NON OPTAM | 100% BR |
| Analyse et examen de laboratoire | 100% BR |
| Médecin généraliste OPTAM (1ère année) / 140% (2ème année) / 155% (3ème année) / 170% (4ème année et suivantes) | 125% BR |
| Médecin généraliste NON OPTAM | 105% BR |
| Médecin spécialiste NON OPTAM | 105% BR |
| Médecin spécialiste OPTAM (1ère année) / 140% (2ème année) / 155% (3ème année) / 170% (4ème année et suivantes) | 125% BR |
| Prothèses externes remboursées par la Sécurité sociale (capillaires, mammaires, oculaires) | 100% BR |
| Forfait patient urgences | Frais réels |
| Actes techniques | 100% BR |
| Matériel Médical | 100% BR |
| Transport | 100% BR |
| Médicaments à SMR faible (prise en charge par la SS à 15%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR important (prise en charge par la SS à 65%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR modéré (prise en charge par la SS à 30%) | 100% BR |
| Hospitalisation | Remboursement |
|---|---|
| Frais d'accompagnement par jour | 10 € |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux OPTAM (1ère année) / 175% (2ème année) / 200% (3ème année) / 225% (4ème année et suivantes) | 150% BR |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux NON OPTAM | 105% BR |
| Frais de séjour en secteur NON OPTAM | 100% BR |
| Frais de séjour OPTAM | Frais réels |
| Chambre particulière OPTAM par jour | 35 € |
| Forfait journalier hospitalier OPTAM | Frais réels |
| Forfait confort hospitalier par jour | 5 € |
| Optique | Remboursement |
|---|---|
| Chirurgie réfractive par an | 100 € |
| Monture + 1 verre simple + 1 verre complexe ou très complexe 175€ (2ème) / 200€ (3ème) / 225€ (4ème+) (+16ans) | 100% BR |
| Plafond monture | 100 € |
| Lentilles acceptées par la Sécurité sociale | 100% BR |
| Lentilles refusées par la Sécurité sociale | 100% BR |
| Équipement 100% santé optique | Frais réels |
| Monture + verres complexes 250€ (2ème) / 275€ (3ème) / 300€ (4ème+) (+16ans) | 100% BR |
| Monture + verres simples 175€ (2ème) / 200€ (3ème) / 225€ (4ème+) (+16ans) | 100% BR |
| Monture + verres très complexes 250€ (2ème) / 275€ (3ème) / 300€ (4ème+) (+16ans) | 100% BR |
| Dentaire | Remboursement |
|---|---|
| Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale (1ère) / 115% (2ème) / 130% (3ème) / 145% (4ème+) | 100% BR |
| Plafond sur le poste dentaire par an et par bénéficiaire (plafond illimité) | Frais réels |
| Inlays / Onlays | 100% BR |
| Prothèses dentaires remboursées par l'AMO (1ère) / 140% (2ème) / 155% (3ème) / 170% (4ème+) | 125% BR |
| Soins dentaires | 100% BR |
| Equipement 100% santé dentaire | Frais réels |
| Auditif | Remboursement |
|---|---|
| Equipement 100% santé auditif | Frais réels |
| Prothèses auditives classe 2 Limité à 100% durant les 2 premiers mois d'adhésion | 125% BR |
| Médecine douce | Remboursement |
|---|---|
| Actes de prévention | 100% BR |
| Forfait sport par an (à partir 2ème année) | 45 € |
| Cure thermale (honoraires et traitement) | 100% BR |
| Médecine douce par an (1ère année) / 80€ (2ème) / 90€ (3ème) / 100€ (4ème et +) Forfait médecines douces : ostéopathe, homéopathe, acupuncteur, naturopathe, étiopathe, diététicien, chiropracteur, micro-kinésithérapeute, pédicure/podologue, réflexologue, sophrologue, luminothérapeute, hypnothérapeute, tabacologue, mésothérapeute, psychomotricien, psychologue, ergothérapeute, sexologue (par année d’adhésion et par assuré - limité à 50 € / acte | 70 € |
| Forfait naissance | 150 € |
| Cure thermale (hébergement et transport) | 150 € |
Notes moyennes des clients
Santé select R Niveau 3
112,29 € /mois
- Soins courants : 150% BR
- Optique : 275 €
- Auditif : 100% BR
| Soins courants | Remboursement |
|---|---|
| Auxiliaires médicaux | 150% BR |
| Analyse et examen de laboratoire | 150% BR |
| Médicaments à SMR important (prise en charge par la SS à 65%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR modéré (prise en charge par la SS à 30%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR faible (prise en charge par la SS à 15%) | 100% BR |
| Matériel Médical | 125% BR |
| Transport | 125% BR |
| Médecin généraliste OPTAM + 25% BRSS après 2 ans d'adhésion | 150% BR |
| Médecin spécialiste OPTAM + 25% BRSS après 2 ans d'adhésion | 150% BR |
| Médecin généraliste NON OPTAM | 130% BR |
| Médecin spécialiste NON OPTAM | 130% BR |
| Hospitalisation | Remboursement |
|---|---|
| Frais d'accompagnement par jour | 20 € |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux OPTAM (bonus +25% après 2 ans) | 150% BR |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux NON OPTAM | 130% BR |
| Frais de séjour en secteur NON OPTAM | 150% BR |
| Frais de séjour OPTAM | Frais réels |
| Forfait journalier hospitalier OPTAM | Frais réels |
| Soins et prestations inopinés à l'étranger | 100% BR |
| Chambre particulière OPTAM par jour en cas d’hospitalisation (dont ambulatoire) médicale, chirurgicale, maternité 20€/jour en cas de soins de suite et de réadaptation dans la limite de 30 jours | 45 € |
| Chambre particulière en ambulatoire par jour | 45 € |
| Optique | Remboursement |
|---|---|
| Chirurgie réfractive par œil par an | 150 € |
| Monture + 1 verre simple + 1 verre complexe ou très complexe | 200 € |
| Lentilles acceptées par la Sécurité sociale par an | 125 € |
| Lentilles refusées par la Sécurité sociale par an | 125 € |
| Équipement 100% santé optique | Frais réels |
| Monture + verres complexes | 250 € |
| Monture + verres très complexes | 275 € |
| Monture + verres simples | 150 € |
| Dentaire | Remboursement |
|---|---|
| Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale | 200% BR |
| Soins et prothèses dentaires non remboursés par la Sécurité sociale par an | 150 € |
| Inlays / Onlays | 200% BR |
| Prothèses dentaires remboursées par l'AMO | 200% BR |
| Soins dentaires | 200% BR |
| Equipement 100% santé dentaire | Frais réels |
| Auditif | Remboursement |
|---|---|
| Prothèses auditives classe 2 | 100% BR |
| Equipement 100% santé auditif | Frais réels |
| Piles et accessoires par an | 100% BR |
| Médecine douce | Remboursement |
|---|---|
| Actes de prévention | 100% BR |
| Cure thermale (honoraires et traitement) | 100% BR |
| Médecine douce par séance (4 par an) (bonus +5€ et +1 séance après 2 ans) | 30 € |
| Cure thermale (hébergement et transport) par année civile | 75 € |
| Homéopathie, contraception, automédication, vaccins non remboursés /an + 5€ après 2 ans d'adhésion | 25 € |
Notes moyennes des clients
Privilège F3
120,05 € /mois
- Dentaire : 2 000 €
- Optique : 350 €
- Auditif : 100% BR
| Soins courants | Remboursement |
|---|---|
| Auxiliaires médicaux | 100% BR |
| Analyse et examen de laboratoire | 100% BR |
| Prothèses externes remboursées par la Sécurité sociale (capillaires, mammaires, oculaires) | 175% BR |
| Honoraires médicaux OPTAM | 200% BR |
| Honoraires médicaux NON OPTAM | 175% BR |
| Transport | 100% BR |
| Médicaments à SMR faible (prise en charge par la SS à 15%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR important (prise en charge par la SS à 65%) | 100% BR |
| Médicaments à SMR modéré (prise en charge par la SS à 30%) | 100% BR |
| Hospitalisation | Remboursement |
|---|---|
| Frais d'accompagnement par jour | 70 € |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux OPTAM | 200% BR |
| Honoraires médicaux et chirurgicaux NON OPTAM | 175% BR |
| Hospitalisation à domicile | 100% BR |
| Frais de séjour en secteur NON OPTAM | 100% BR |
| Frais de séjour OPTAM | 100% BR |
| Chambre particulière OPTAM par jour | 80 € |
| Forfait journalier hospitalier OPTAM | Frais réels |
| Optique | Remboursement |
|---|---|
| Monture + 1 verre simple + 1 verre complexe ou très complexe (An1) / 340€ (An2) / 400€ (An3+) | 280 € |
| Plafond monture | 100 € |
| Lentilles acceptées par la Sécurité sociale par an | 100% BR |
| Lentilles refusées par la Sécurité sociale par an | 100% BR |
| Équipement 100% santé optique | Frais réels |
| Monture + verres complexes (An1) / 425€ (An2) / 500€ (An3+) | 350 € |
| Monture + verres très complexes (An1) / 425€ (An2) / 500€ (An3+) | 350 € |
| Monture + verres simples (An1) / 250€ (An2) / 300€ (An3+) | 200 € |
| Dentaire | Remboursement |
|---|---|
| Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale (An1) / 300% (An2) / 350% (An3+) | 250% BR |
| Plafond sur le poste dentaire par an et par bénéficiaire (An1) / 2250€ (An2) / 2500€ (An3+) | 2 000 € |
| Soins et prothèses dentaires non remboursés par la Sécurité sociale par an | 100 € |
| Inlays / Onlays | 100% BR |
| Prothèses dentaires remboursées par l'AMO (An1) / 300% (An2) / 350% (An3+) | 250% BR |
| Soins dentaires | 100% BR |
| Equipement 100% santé dentaire | Frais réels |
| Auditif | Remboursement |
|---|---|
| Equipement 100% santé auditif | Frais réels |
| Prothèses auditives classe 2 par an | 100% BR |
| Médecine douce | Remboursement |
|---|---|
| Actes de prévention | 100% BR |
| Cure thermale (honoraires et traitement) par an | 100% BR |
Notes moyennes des clients
📋 Quelques conseils pour éviter les dépassements d'honoraires
Voici quelques conseils pour éviter de payer des dépassements d'honoraires ou les limiter :
- Consultez des professionnels de santé en secteur 1 : ils appliquent uniquement les tarifs de base fixés par la Sécurité sociale, sans dépassement d'honoraire. Vous serez remboursé à 70 % du tarif de base par l'Assurance Maladie, et votre mutuelle prendra en charge le ticket modérateur
- Privilégiez les spécialistes en secteur 2 adhérents à l'OPTAM : les praticiens ayant signé l'Option Pratique Tarifaire Maîtrisée (OPTAM) s'engagent à limiter leurs dépassements d'honoraires, souvent à 200 % maximum du tarif conventionné. Pour savoir si un médecin est signataire de l'OPTAM, rendez-vous sur le site ameli.fr
- Préférez les consultations dans un hôpital public où il n'y a pas de dépassements d'honoraires
- Demandez toujours un devis avant une intervention coûteuse : adressez ce devis à votre mutuelle pour connaître votre reste à charge
- Comparez les tarifs avec d'autres praticiens pour choisir l'option la plus adaptée. Ce conseil est particulièrement utile dans des secteurs où les dépassements d'honoraires sont fréquents, comme l'orthodontie ou la chirurgie
- Souscrivez une mutuelle santé adaptée : une bonne mutuelle santé est la seule solution pour couvrir les dépassements d'honoraires