Garantie ITT et assurance de prêt : comment ça fonctionne ?

Si vous êtes victime d'un accident ou d'une maladie entraînant une incapacité totale et temporaire de travail, la garantie ITT couvre le remboursement de votre prêt jusqu'à ce que vous puissiez à nouveau travailler et percevoir un salaire. Mais comment est évaluée une incapacité totale et temporaire de travail ? Comment se passe la prise en charge de l’ITT par l’assurance emprunteur ? Réponses dans notre guide sur l’assurance ITT.

ℹ️ Qu'est-ce que l'assurance ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail) ?

DÉFINITION La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) est essentielle dans une assurance de prêt immobilier. Elle intervient pour rembourser votre crédit en cas d'arrêt de travail total et temporaire, vous garantissant ainsi la continuité du remboursement de prêt même sans revenus professionnels.

🤒 Comment évalue-t-on l'incapacité temporaire de travail (ITT) de l'assurance emprunteur ?

Un médecin expert désigné par l'assureur doit confirmer l'incapacité temporaire totale de travail après un examen médical. Ce professionnel évalue votre état de santé depuis l'événement déclencheur (accident ou maladie) jusqu'à la consolidation.

Une incapacité est jugée totale si le taux d'invalidité atteint 100 %, comme dans le cas d'une tétraplégie suite à un traumatisme grave. En deçà de 100 %, l'incapacité est considérée comme partielle, classée en quatre niveaux.

EXEMPLE Une personne perd son bras lors d’un accident. Ceci correspond à un taux d'invalidité de 50 à 60 %. Mettons qu’une autre personne perde, elle, toutes ses dents, ici, le taux d’invalidité varie entre 10 et 15 %.

💸 Comment fonctionne l'indemnisation de l'assurance ITT ?

Après réception de votre déclaration, l'assureur désignera un médecin expert pour examiner votre dossier et, si nécessaire, effectuer un examen médical afin d’évaluer votre incapacité.

Si le médecin confirme votre état, l'assureur prendra en charge les mensualités de votre prêt, remboursant ainsi la banque en votre nom pendant toute la durée de votre arrêt, selon les modalités de remboursement établies dans votre contrat.

La garantie ITT couvre vos mensualités de prêt pendant une incapacité de travail temporaire, sans pour autant rembourser la totalité de votre crédit. Elle continue jusqu'à ce que vous puissiez reprendre le travail.

Attention, les contrats d'assurance proposent deux types d'indemnisation, et vous devez comprendre laquelle s'applique dans votre cas, car il n'est pas possible de la modifier après coup.

• Prise en charge forfaitaire : l'assurance paie un montant fixe basé sur la quotité souscrite, indépendamment de vos revenus. Si vous êtes le seul emprunteur, la garantie ITT couvrira 100 % de vos mensualités pendant votre arrêt. Si vous avez contracté le prêt en couple, avec une répartition des responsabilités, par exemple, 60 % pour vous et 40 % pour votre co-emprunteur, la garantie ITT couvrira 60 % des mensualités.
• Prise en charge indemnitaire : la couverture est proportionnelle à la perte de revenus réelle, en tenant compte des indemnités perçues d'organismes sociaux pendant l'arrêt de travail. Si votre salaire est maintenu durant votre arrêt, l'assurance ne versera pas d'indemnité.

L'indemnisation forfaitaire est souvent plus bénéfique pour l'emprunteur et devient de plus en plus la norme, que ce soit dans les contrats groupe proposés par les banques ou dans les assurances individuelles.

💡 Comment choisir au mieux son assurance ITT ?

Prudence sur les exclusions de garantie ITT

Bien que l'assurance ITT soit une protection vitale pour les emprunteurs en activité professionnelle, il faut être vigilant vis-à-vis des exclusions de garantie courantes.

Les exclusions d’assurance ITT pour un prêt immobilier concernent des situations particulières telles que :

• Les émeutes ;
• Les guerres civiles ;
• Les accidents nucléaires ;
• Les actes de terrorisme.

L'état d'ébriété ou la consommation de drogues au moment de l'accident, ainsi que la pratique de sports à risques (comme l'équitation, les sports de combat, l'aviation, ou le sport automobile) sont aussi souvent exclus.

Un point particulier de l'ITT en assurance emprunteur concerne les maladies non objectivables (MNO), difficiles à quantifier médicalement. Ces pathologies, dont il est compliqué d'établir des symptômes clairs, sont souvent exclues des garanties.

Cependant, vous pouvez choisir de couvrir certaines de ces exclusions, comme les pathologies disco-vertébrales (lombalgies, hernies discales, etc.) et les troubles psychologiques (dépression, burn-out, etc.), en optant pour le rachat d'exclusion de garantie ITT. Sachez toutefois que ce choix peut exiger des preuves médicales spécifiques et entraîner une augmentation de la prime d'assurance.

Il est donc conseillé de bien comparer les offres d'assurance, surtout si vous êtes susceptible d'être touché par ces conditions. Sinon, vous pourriez ne pas être indemnisé en cas de sinistre.

Gardez aussi à l'esprit que l'adhésion à une garantie ITT est souvent une exigence des établissements prêteurs.

30, 60, 90 jours... Gare aux délais de carence et de franchise !

La durée du délai de franchise pour une Incapacité Temporaire de Travail (ITT) varie selon plusieurs critères :

• La compagnie d'assurance ;
• L'âge ;
• L'état de santé
• La profession.

Voici les différents cas de figure :

• Pour les Travailleurs Non Salariés (TNS) et ceux en professions libérales, le délai de carence est généralement de 15, 30, 45 ou 60 jours.
• Une franchise standard implique souvent un délai de 90 jours.
• Les salariés bénéficiant d'un régime de prévoyance et de couverture salariale à long terme, souvent lié à leur activité professionnelle ou à leurs Conventions Collectives, doivent s'attendre à un délai de 180 jours.

Comparer les offres, l'astuce pour trouver la meilleure garantie ITT

Le coût de l'assurance pour un prêt immobilier est fortement influencé par les garanties choisies. Ainsi, une couverture complète incluant une garantie incapacité temporaire de travail entraîne un coût plus élevé. Dans ce contexte, opter pour la délégation d'assurance peut s'avérer judicieux.

En effet, changer d'assurance emprunteur en faisant appel à la concurrence permet de trouver une assurance ITT à un prix plus attractif, tout en conservant un niveau de couverture global satisfaisant. La loi Lemoine permet désormais aux particuliers ayant souscrit un crédit immobilier, qu'il soit destiné à l'habitation ou à un usage mixte (habitation et professionnel), de résilier leur assurance emprunteur à tout moment.

La délégation d'assurance permet de choisir une assurance externe, différente de l'offre standard de la banque, tout en respectant l'équivalence des garanties demandées par le prêteur. Les courtiers en assurance proposent notamment des contrats personnalisés qui répondent à ces critères.