Vélo et assurance : l'essentiel à savoir

À quelle indemnisation s'attendre de la part de l'assurance en cas d'accident ? Que se passe-t-il dès lors que la responsabilité civile du cycliste est engagée ? jechange vous dit tout !

Assurance vélo
Si aucune assurance spécifique n'est requise pour circuler en deux-roues, gardez à l'esprit que les cyclistes figurent parmi les usagers les plus vulnérables sur la route.

Une fois lancés sur la voie publique, le code de la route considère que les cyclistes deviennent des « usagers de la route » comme les autres, au même titre que les automobilistes, les camions ou les piétons. En pratique, toutefois, l’utilisation d’un vélo n’a pas les mêmes contraintes et les mêmes conséquences en matière d’assurance.

De fait, aucune assurance n’est obligatoire pour vous déplacer avec votre cycle ! Pour autant, gardez à l’esprit que les amateurs de vélo comptent parmi les victimes potentielles les plus vulnérables sur la route, mais aussi que les vélos modernes eux-mêmes sont fragiles et peuvent coûter une petite fortune.

Pour ces différentes raisons, la souscription d’une assurance vélo constitue une bonne solution pour vous prémunir en cas de sinistre matériel ou corporel, mais aussi par exemple en cas de vol de votre deux-roues.

L’indemnisation du cycliste victime d’un accident

Même s’il n’est pas assuré à titre personnel, un cycliste ne prend pas entièrement la route à ses risques et périls. En effet, depuis la loi Badinter, des mécanismes de protection spécifiques sont prévus pour lui en cas d’accident de la circulation avec un véhicule à moteur tel qu’une voiture ou un poids lourd. Lorsque le cycliste a subi des blessures corporelles, il est automatiquement indemnisé par l’assurance du conducteur adverse ou par le fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO) si le conducteur circulait sans assurance.

Accident de vélo
En cas de blessures corporelles, le cycliste perçoit une indemnisation de la part de l'assurance du conducteur fautif ou du FGAO.

Notez cependant qu'un seul cas de figure fait exception à cette règle : lorsque le cycliste s'est rendu coupable d’une « faute inexcusable ». Une faute inexcusable consiste à s’exposer volontairement, et en toute connaissance de cause, à un grand danger par son comportement. Cela inclut par exemple les tentatives de suicide ou, par extension, tous les comportements à haut risque.

En pratique, la faute inexcusable est rarement retenue par les assureurs afin que les cyclistes gravement blessés, même lorsque c’est par leur seule et unique faute, ne soient pas démunis. Cette notion, de plus, n’est pas opposable à certains types de victimes dont les mineurs de moins de 16 ans, les personnes âgées de plus 70 ans et les invalides à 80 % ou plus.

Le saviez-vous ?

Si l’accident avec un autre véhicule n’a occasionné que des dégâts matériels au cycliste (vélo endommagé, vêtements arrachés…), l’assurance auto adverse entre là aussi en jeu et procède à l’indemnisation du préjudice. Dans ce cas, toutefois, comme le note Alexis Debut, responsable du Pôle Assurances chez jechange, « l’indemnisation peut être minorée ou même refusée si les torts sont partagés ou si l’accident a été causé par le cycliste ».

L’indemnisation du cycliste après un accident sans tiers responsable

La règle ici se veut claire : aucun dispositif d’indemnisation n’est prévu en cas d’accident corporel sans tiers responsable, et a fortiori lorsque les dégâts ne sont que matériels. Il s’agit, par exemple, du cas typique d’un cycliste qui négocie mal un virage ou sous-estime l’humidité de la chaussée avant de chuter lourdement au sol.

Dans une telle situation, la victime peut toutefois compter sur sa protection santé, avec les remboursements de la Sécurité sociale et de sa complémentaire santé en ce qui concerne les éventuels frais d’hospitalisation, la consultation d’un médecin généraliste ou spécialiste, l’achat de médicaments, les soins de kinésithérapie, etc.

Même dans ces conditions, le « reste à charge » peut être important. Il est cependant possible d’obtenir une indemnisation si vous avez pris la précaution de souscrire un contrat de garantie des accidents de la vie, dit « GAV », susceptible d’être activé en cas d’accident de vélo mais aussi dans une multitude d’autres hypothèses.

Ce type d’assurance permet le remboursement des soins non pris en charge par votre mutuelle. Au-delà, un contrat GAV propose aussi bien d’autres prestations comme une compensation de perte temporaire de revenu, une indemnisation suite à la reconnaissance d'un préjudice esthétique et/ou d'agrément, des services d’assistance en cas d’incapacité voire même un capital d’assurance décès.

Enfant à vélo
À défaut de contrat GAV, les enfants peuvent être couverts par leur assurance scolaire, surtout si l'accident a lieu entre le domicile et l'école.

La responsabilité civile du cycliste

Que se passe-t-il si le conducteur du deux-roues est responsable de l’accident et cause un préjudice matériel ou même corporel à d’autres usagers de la route ? Dans une telle situation, l'assurance en responsabilité civile du cycliste va prendre le relais pour indemniser les victimes à sa place.

Parfois même sans le savoir, la plupart des personnes sont assurées au titre de leur responsabilité civile ! C’est nécessairement le cas si vous êtes titulaire d’une assurance multirisques habitation, qui couvre par ailleurs votre conjoint, vos enfants et toutes les personnes qui résident habituellement sous votre toit dans tous les actes de leur vie. À défaut, il est possible – et même recommandé – de souscrire une assurance en responsabilité civile auprès de n’importe quel assureur.

Notez que le principe fonctionne aussi lorsque le cycliste est blessé ou que son vélo est endommagé suite à un choc avec un piéton ou un autre cycliste en tort. C’est la garantie en responsabilité civile de l’usager adverse qui va alors s’enclencher en votre faveur.

La protection juridique du cycliste

Tout comme la responsabilité civile, la protection juridique (PJ) est une forme de garantie non spécifique à la pratique du vélo et précieuse dans tous les aspects de votre vie. Par le biais d'une PJ, votre assureur s’engage à vous fournir une assistance pratique et/ou financière dans le cadre de tout litige vous opposant à un tiers.

Un conducteur peu précautionneux a enfoncé votre vélo en stationnant trop près ? Un autre cycliste refuse de reconnaître sa responsabilité dans l’accident qui a vous fait perdre l’équilibre et chuter ? La protection juridique ne vous laisse pas seul en cas de contentieux, et met à votre disposition les ressources et les compétences de l’assureur pour faire valoir vos droits et intérêts.

S’assurer contre le vol de son vélo

Même en l’absence d’assurance spécifique, le vol de votre vélo peut être indemnisé s’il survient dans certaines conditions spécifiques :

  • En cas de vol à l’intérieur de votre habitation ou de votre garage verrouillé, le préjudice peut être pris en compte par votre multirisques habitation. Notez que la plupart des contrats imposent la trace d’une effraction pour engager une procédure d’indemnisation tout comme se dédouannent de toute responsabilité si le vol a été commis au sein de parties communes.
  • En cas de vol de votre vélo remisé à l’intérieur du coffre de votre voiture, votre assurance auto peut aussi entrer en jeu si elle est assortie de la garantie vol.
Vol de vélo
Le saviez-vous ? Il vous faudra souscrire une protection spécifique si vous souhaitez vous assurer contre le vol de votre vélo sur la voie publique.

Notez que dans les autres hypothèses, il sera nécessaire de souscrire une assurance ad hoc contre le vol de vélo (cas d'un vol du vélo sur la voie publique...). Comme tout autre contrat, il est recommandé de bien consulter la liste des exclusions de garantie !

L’assureur est libre de limiter l’indemnisation en fonction de l’heure de commission des faits (exclusion en cas de vol d’un vélo laissé dehors pendant la nuit) ou d’une répétition des vols sur une courte période de temps. Surtout, prenez en compte le plafond de garantie et la décote appliquée sur la valeur de votre vélo pour vous faire une idée réaliste de l’indemnisation à laquelle vous pourriez prétendre.

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