Comment fonctionne mon assurance si je prête ma moto ?

Pour tout savoir sur la garantie « prêt du guidon » d'un contrat d'assurance moto, suivez le guide !

  • Publié le 27/06/2008 (mis à jour le 15/11/2018)
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La garantie prêt du guidon d'un contrat d'assurance moto
Il existe trois grandes catégories de contrats plus ou moins ouverts à la possibilité de prêter votre deux-roues à un autre motard.

De nombreux contrats d'assurance automobile prévoient une clause relative aux conducteurs secondaires ou occasionnels du véhicule, qui peuvent être amenés à prendre le volant et seront néanmoins couverts par l'assurance du propriétaire en cas de sinistre.

Bien que moins connu, le principe est exactement le même pour les pilotes de deux-roues : lorsqu'il assure sa moto, et s'il en a le besoin, le propriétaire ne doit pas hésiter à exiger une garantie complémentaire dite de « prêt du guidon ».

Chaque contrat d'assurance moto a d'ailleurs l'obligation de mentionner ce point, en précisant expressément si la garantie est incluse ou pas. Attention toutefois à bien lire toutes les conditions associées au prêt du guidon, car les assureurs ont tendance à multiplier les exclusions et les marges d'appréciation.

Prêt du guidon : trois cas de figure

En matière de prêt du guidon, il existe trois grandes catégories de contrats, plus ou moins ouverts à la possibilité de prêter votre deux-roues à un autre motard.

La clause de conduite exclusive

Les contrats d'assurance moto les plus restrictifs incluent une clause dite de « conduite exclusive ». Concrètement, le propriétaire de la moto et titulaire du contrat est réputé être la seule personne autorisée à circuler avec l'engin. Il s'agit, la plupart du temps, du contrat proposé par défaut aux motards, lesquels pourront d'ailleurs y trouver un intérêt. Un contrat avec conduite exclusive, en effet, donnera évidemment lieu à des cotisations moins élevées qu'un autre prévoyant la possibilité d'un prêt du guidon.

L'assuré, s'il est par exemple le seul à pratiquer la moto au sein de sa famille et n'envisage pas de la prêter à qui que ce soit, sera par conséquent bien inspiré de conserver cette clause en l'état afin d'éviter de payer pour une couverture dont il n'a pas besoin.

Le prêt du guidon avec franchise

D'autres contrats d'assurance moto prévoient la possibilité d'un prêt du guidon au bénéfice d'un conducteur occasionnel (c'est-à-dire non déclaré au contrat), mais soumettent dans ce cas toute indemnisation à une franchise. Cette dernière, dans tous les cas, sera plus élevée que celle qui aurait été, éventuellement, appliquée en cas de sinistre causé par le propriétaire lui-même.

Même si ce n'est pas systématique chez tous les assureurs, la franchise pourra par ailleurs être modulée en fonction du profil du conducteur concerné. S'agissait-il d'un membre de la famille ou d'une connaissance plus éloignée ? D'un conducteur déjà expérimenté et disposant d'un excellent historique de conduite auprès de sa propre assurance, ou au contraire d'un tout jeune motard ayant obtenu son permis moto il y a moins de deux ans ? Les conditions du calcul de la franchise peuvent s'avérer très pointues, et doivent être détaillées dans tous les cas dans les conditions du contrat.

Le prêt du guidon sans franchise

Les contrats prévoyant un prêt du guidon sans franchise sont les plus favorables, mais aussi les plus onéreux. Le bénéficiaire du prêt de la moto est, dans ce cas, traité dans les mêmes conditions que le propriétaire. L'expression « sans franchise », de ce fait, doit plutôt être comprise dans le sens « sans franchise supplémentaire » : l'assureur ne pourra relever le montant de la franchise au prétexte que le conducteur n'est pas le propriétaire de la moto, mais pourra parfaitement appliquer le montant qui aurait été exigible dans ce dernier cas.

Une garantie à examiner soigneusement

Des conditions d'application souvent sévères

Au-delà des grandes catégories détaillées ci-dessus, le prêt du guidon entraîne dans les faits une protection très variable d'un assureur à un autre, dans la mesure où la garantie est souvent accompagnée de conditions de déclenchement assez restrictives.

Parmi les plus classiques, on retiendra le prêt du guidon autorisé au seul et unique conjoint du propriétaire, mais aussi son interdiction pure et simple après le coucher du soleil : la nuit, en effet, se révèle plus accidentogène pour les motards, et ce notamment s'ils chevauchent un engin auquel ils ne sont pas habitués. Il n'est pas rare, enfin, que le contrat impose à l'emprunteur de la moto un nombre d'années de permis assez élevé, et donc un certain niveau d'expérience : il sera exclu, dans cette hypothèse, d'en faire profiter votre ado ayant récemment eu son permis !

Dans tous les cas, il est absolument impératif de lire in extenso les conditions d'application du prêt du guidon, afin de vous assurer qu'elles correspondent bien à vos attentes.

Quels sont les risques en cas de non respect des conditions contractuelles ?

Soit que vous ayez prêté votre moto alors que vous en êtes le conducteur exclusif, soit que vous l'ayez confiée à un proche non couvert par votre garantie prêt du guidon, les conséquences peuvent s'avérer plutôt coûteuses en cas de sinistre. Du côté de l'assurance, les représailles peuvent aller d'une franchise très élevée à un refus pur et simple d'indemniser les dégâts subis par la moto, le conducteur et (surtout) les éventuelles victimes, ce qui peut vous placer dans une situation très difficile.

Par ailleurs, et si un accident est causé par un motard qui n'est pas le conducteur exclusif de l'engin, le propriétaire est pénalement responsable et peut encourir une amende pour avoir laissé sa moto à un tiers sans responsabilité civile.

Rappelons enfin qu'un accident responsable causé par un conducteur occasionnel de la moto, même si ce dernier est en règle avec le contrat, va avoir des conséquences directes sur le coefficient de réduction-majoration (bonus-malus) du propriétaire.

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