Le contrat Épargne Handicap

Le contrat Épargne Handicap est une solution d'assurance-vie fiscalement optimisée au bénéfice de personnes en situation de handicap. Tour d'horizon.

  • Publié le 10/10/2014 (mis à jour le 15/11/2018)
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Présentation du contrat Épargne Handicap
Le contrat Épargne Handicap présente l'intérêt de cumuler des avantages fiscaux spécifiques à la fiscalité déjà souple de l'assurance-vie.

Il est notoirement difficile pour une personne handicapée d'accéder au monde du travail, et à l'indépendance financière qui l'accompagne. Et quand bien même le précieux sésame finit par être décroché, il s'agit bien souvent d'un poste aménagé pour tenir compte des difficultés propres à ce nouvel employé, qu'il s'agisse de limitations motrices ou cognitives.

Les revenus tirés d'une activité, de ce fait, tendent à être en moyenne plus bas que pour une personne en pleine capacité de ses moyens physiques ou psychiques, les prestations sociales n'apportant qu'un faible supplément. Depuis 1987, la réglementation accorde aux personnes handicapées, en compensation, une catégorie spécifique de contrat d'assurance-vie, appelée « Épargne Handicap ».

Pourquoi une assurance-vie spécifique pour le handicap ?

Le contrat Épargne Handicap, créé par la loi n°87-1061 du 30 décembre 1987, a pour objectif principal de faciliter la constitution d'un petit patrimoine pour un actif souffrant d'un handicap. Partant du principe que la carrière professionnelle des personnes handicapées tend à être plus courte, plus précaire et moins rémunératrice que celle des personnes sans handicap, ce type d'assurance-vie permet notamment le versement d'un capital ou d'une rente dès la sixième année d'existence du contrat.

Il s'agit à ce jour du meilleur outil à leur disposition pour bénéficier d'un complément de revenu après une période de travail, et pour ne pas dépendre exclusivement de maigres allocations.

Personnes éligibles

L'ouverture d'un contrat d'Épargne Handicap auprès d'un assureur ou d'une mutuelle est exclusivement réservé, selon les termes de la loi, aux personnes souffrant d'un handicap majeur qui les empêche d'exercer un métier entièrement ou « dans des conditions normales de rentabilité » : cela signifie donc que l'intéressé peut être en mesure de travailler, mais uniquement dans des conditions aménagées (charge de travail amoindrie, temps partiel, poste à faible productivité et faible rémunération…).

Cela comprend par exemple les postes de travail disponibles dans les ateliers protégés ou les centres d'aide par le travail.

Dans les faits, les personnes éligibles correspondent souvent à celles pour lesquelles la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) a reconnu un taux d'invalidité supérieur ou égal à 80 %.

Des avantages fiscaux appréciables…

Les versements réalisés sur un contrat Épargne Handicap constituent une niche fiscale très intéressante : une réduction d'impôt est en effet accordée à hauteur de 25 % des versements réalisés sur le contrat au cours de l'année. L'avantage est cependant plafonné à un versement total de 1 525 €, qui donne donc droit à une réduction d'impôt de 381,25 € pour l'année et le rend surtout attractif pour les épargnants modestes.

Par ailleurs le plafond n'est pas cumulable et se confond, pour chaque foyer fiscal, avec celui du contrat de rente-survie. La réduction est automatiquement consentie en joignant à votre déclaration de revenus l'attestation envoyée par l'assureur.

À noter que le plafond est augmenté de 300 € pour chaque enfant à charge : une personne handicapée ayant la charge de deux enfants peut ainsi obtenir une réduction d'impôt allant jusqu'à 531,25 € (soit 25 % de 1 525 + 300 + 300).

Autre atout de ce type de contrat : votre future rente ne sera pas prise en compte dans le plafond de ressources servant à déterminer votre éligibilité à certaines prestations sociales, dont l'allocation aux adultes handicapés (AAH).

…qui s'ajoutent à ceux d'une assurance-vie classique

L'Épargne Handicap reste avant tout, sur le plan juridique, un contrat d'assurance-vie, avec les mêmes caractéristiques générales, dont le choix des supports entre fonds en euros ou unités de compte, la possibilité d'effectuer des versements libres ou programmés, etc..

Cette parenté se retrouve aussi sur le plan fiscal : pour tous les contrats souscrits depuis 1997, la règle est ainsi une imposition des plus-values à 35 % en cas de rachat avant quatre ans, de 15 % entre quatre et huit ans et enfin de 7,5 % au-delà. Dans ce dernier cas, le souscripteur bénéficie en plus d'un abattement annuel sur les plus-values de 4 600 € pour une personne seule et 9 200 € pour un couple.

Les prélèvements sociaux, actuellement de 15,5 %, sont prélevés à la source pour les fonds en euros et ne sont réclamés qu'en cas de rachat partiel ou total pour les unités de compte.

En matière de succession, un abattement total s'applique pour chaque bénéficiaire jusqu'à un legs de 152 500 €. Une taxation favorable de 20 % seulement s'applique ensuite jusqu'à 700 000 € (31,25 % au-delà).

Comment souscrire ?

Il est impératif que le contrat soit souscrit par la personne handicapée elle-même si elle souhaite pouvoir bénéficier des avantages de l'Épargne Handicap. Les conditions d'engagement (sur six ans minimum) sont les mêmes que pour une assurance-vie classique, si ce n'est que le bénéficiaire devra fournir, par tout moyen, un justificatif de sa condition : cela peut prendre la forme notamment d'une attestation d'accueil en atelier protégé, délivrée par la CDAPH. Si la personne est employée dans le secteur privé, une attestation similaire devra être demandée à l'employeur. Enfin la copie de la carte d'invalidité peut suffire dans certaines conditions.

Requalifier un contrat d'assurance-vie

Il peut arriver qu'une personne handicapée ignore l'existence du dispositif et souscrive une assurance-vie classique. Il est envisageable, dans ce cas de figure, de fournir à l'assureur un justificatif prouvant la situation de handicap de l'assuré au moment de la signature du contrat. Le bénéficiaire sera ainsi destinataire d'une attestation qui pourra lui permettre de solliciter une réduction d'impôt pour ses prochains versements. L'application rétroactive de l'avantage fiscal pour les primes déjà versées n'est pas prévue, mais peut faire l'objet d'une requête gracieuse auprès du service des impôts.

17 commentaires - Réagissez à votre tour
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thel  -  Le 5 février 2015 à 10h28

Mon fils jerome, handicapé à 79% reconnu touchant l'AAH ne parvient pas à souscrire à une assurance vie handicap malgré le fait qu'il lui soit impossible de subvenir à ses besoins de par lui même réponse évoquée pas de carte d'invalidité, que peut il faire pour préparer sa retraite ?

JeChange  -  Le 5 février 2015 à 17h49

Bonjour,
 
Pour pouvoir bénéficier d'un contrat d'assurance-vie handicap, il faut justifier de son statut d'handicapé.
La carte en est un justificatif, elle peut être obtenue dès lors que le taux d'invalidité est supérieur ou égal à 80 % OU que la personne handicapée bénéficie d'une pension d'invalidité de 3ème catégorie par la Sécurité Sociale.
 
Mais ce n'est pas le seul justificatif possible à présenter à votre assureur !
 
En effet vous pouvez justifier le statut d'handicapée de votre fils par tout moyen (Instr. fiscale n° 5 B-12-88) :
 
  • Attestation de son accueil en atelier protégé ou en centre d'aide pour le travail par décision de la CDAPH (Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées)
  • Admission en milieu ordinaire de travail avec réduction de salaire en raison d'un rendement professionnel notoirement diminué ouvrant droit en application de l'article L 323-6 du code du travail à la garantie de ressources instituée par l'article 32 de la loi d'orientation n°75-534 du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées.
 
Cordialement,

LAPLACE Georges  -  Le 21 mars 2015 à 10h40

La reconnaissance de Travailleur handicapé sufiit pour avoir accès à l'Epargne handicap, L'interprétation restrictive d'un taux minimum de 80 % de Handicap,
est un errteur d'interprétation de certaines compafgnies d'assurances.
D'autrtes acceptent sans difficulté.
Voir, sans limitation , AFER ,ALLIANZ, la CARAc, etc.

leroi  -  Le 17 avril 2015 à 05h13

Bonjour

Je voudrais savoir si je peux en tant que parent constituer a ma fille de 42 ans handicapee, et mere elle meme d un enfant de 10 ans handicapé aussi,
une epargne handicap..?

comment sera t elle transmise apres mon deces?

Quel est le montant maximum?

Pourrais je beneficier des allegements ficaux en souscrivants pour chacun d eux un contrat epargne Handicap?
Sachant que ma fille ne vit pas dans mon domicile,
puisqu elle
a emmenagé seule avec ses enfant.de 15 et 10 ans .??

D avance merci
Bien cordialement

JeChange  -  Le 23 avril 2015 à 19h50

Bonjour,
 
Le contrat handicap doit impérativement être souscrit par la personne handicapée, ou son tuteur si celle-ci ne dispose pas de la capacité juridique (tutelle, curatelle ou tout simplement enfant handicapé mineur...) pour le signer.
 
Par conséquent, les questions que vous vous posez par rapport à sa transmission à votre décès sont sans objet, de même que les avantages fiscaux que vous pourriez obtenir si votre fille n'est pas rattachée à votre foyer fiscal, car le contrat sera à son nom et c'est naturellement son foyer fiscal qui pourra bénéficier de ces avantages.
 
Il n'y a aucun plafond concernant les versements, les avantages fiscaux quant à eux sont soumis aux plafonds indiqués dans ce guide, et la fiscalité en cas de décès est la même que celle de l'assurance vie classique permettant de transmettre jusqu'à 152 500€  hors droits de succession (imposition forfaitaire de 20 % au-delà). Vous pouvez consulter notre guide consacré à la fiscalité de l'assurance-vie au besoin.
 
Si votre motivation principale est la transmission de votre patrimoine à votre fille, l'assurance-vie classique reste la meilleure solution.
 
Cordialement,

Pladic  -  Le 27 juin 2015 à 12h35

Ayant un contrat épargne handicap, je peux confirmer que les prélèvements sociaux ne sont dûs qu'en cas de rachat partiel ou total, que cela soit le fonds en euros ou le fonds en UC.

C'est un gros avantage par rapport à l'assurance vie classique qui veut que le fonds en euros soit ponctionné des prélèvements sociaux chaque année civile.

En résumé il n'y a aucun PS tant que vous ne sortez pas votre épargne. Pensez aux avances en cas de pépins.

coquel  -  Le 18 septembre 2015 à 15h50

Je vous remercie beaucoup de m'avoir répondue.

J'ai effectivement écris pour la 2nde fois à mon assureur et j'attends une conciliation car le conseiller de l'agence qui nous suit depuis 12 ans sait pertinemment que mon mari est grand mal voyant mais je n'ai pas de preuve écrite !... Pour le moment il n'accepte pas une indemnisation alors que préjudice estimé à plus de 6 000 E ! Le conseiller replissait tous les documents du mari et pointait du doigt là où il devait signer mais aucune preuve écrite !

Savez-vous sur combien d'années en arrière nous sommes en droit de réclamer à l'administration fiscale et faut-il un document spécifique à leur présenter (demandé également à mon assureur de déterminer les montants qui ouvraient droit à avantages fiscaux mais c'est aussi compliqué pour les obtenir car contrat transformé qu'en août de cette année) ? Et comment réclamer les sommes des prélèvements sociaux prélevés à tort chaque année ?

Encore merci du temps consacré à me répondre .

Bien cordialement.
 

coquel  -  Le 15 septembre 2015 à 14h07

Mon mari a souscrit un contrat d'assurance vie il y a plus de 12 ans soit en 2003 et ce n'est qu'au mois d'août 2015 que nous avons découvert ce RES handicap et notre assureur ne veut nous dédommager de cet énorme perte d'avantages fiscaux ?

Comment "tenter de récupérer" car avons perdu la somme de 5 775 E depuis ces 12 ans ?

Vous remerciant bien d'avance.

Sincères salutations.
 

JeChange  -  Le 18 septembre 2015 à 14h39

Bonjour,
 
Tout d'abord, nous vous conseillons de demander la requalification immédiate du contrat en épargne handicap auprès de l'assureur pour pouvoir bénéficier à l'avenir des avantages fiscaux.
 
Ensuite, bonne nouvelle, vous pourrez récupérer auprès des impôts une partie des avantages fiscaux perdus car votre cas est prévu par les impôts.
 
Quoiqu'il en soit, l'assureur n'a aucun intérêt financier à proposer  un contrat  « standard » plutôt qu'un contrat « handicap », les avantages sont uniquement fiscaux (ce n'est donc pas l'assureur qui paie).
Si l'assureur était au courant de la situation de votre mari (il vous incombera d'en apporter la preuve,  par exemple un autre contrat souscrit antérieurement chez le même assureur faisant mention, ou l'indemnisant de son handicap.) on pourrait raisonnablement penser qu'il s'agit alors d'un défaut de conseil. 
Vous pourrez en chiffrer le préjudice (ce qui ne sera pas récupérable auprès des impôts car trop ancien), et vous en servir de base pour faire une réclamation en recommandé auprès de la compagnie d'assurance.
 
Si celle-ci ne mène à rien, vous pourrez alors saisir le médiateur de votre assureur pour tenter de trouver un compromis.
S'il n'y a pas de compromis possible ou qu'il ne vous satisfait pas, une action en justice est toujours envisageable, mais l'issue est toujours très aléatoire pour un défaut de conseil (demandez conseil auprès d'un avocat ). 
 
Cordialement,

mignard  -  Le 27 septembre 2015 à 14h06

Vous avez écrit

Je cite : « Les prélèvements sociaux, actuellement de 15,5 %, sont prélevés à la source pour les fonds en euros et ne sont réclamés qu’en cas de rachat partiel ou total pour les unités de compte »

Sauf que

je n ai vu nulle par ailleurs écrit les mots "unités de compte" mais seulement rachat partiel et rachat total donc d’après vous quand on fait un rachat partiel ou total en euro j ai bien dit en euro on ne dois pas payer de prélèvement sociaux
Svp indique vos source (cgi …. Boi…. Autre….) merci

JeChange  -  Le 1 octobre 2015 à 16h16

Bonjour,
 
Jusqu'au 01/01/2010,  les contrats multi-supports se voyaient totalement exonérés de prélèvements sociaux en cas de décès, ils n'étaient prélevés qu'en cas de rachat partiel ou total alors que les contrats mono-supports ne bénéficiaient eux d'aucune exonération en cas de décès, et étaient de surcroît ponctionnés chaque année, au fil de l'eau, de leurs contributions sociales.
À partir du  01/01/2011, le principe de prélever les contributions annuellement a été appliqué sur les fonds euros des contrats multi-supports.
Pourquoi uniquement les fonds euros ? Tout simplement parce que les prélèvements sociaux s'appliquent sur les revenus de votre placement… et tant que les unités de compte ne sont pas vendues, le revenu, la plus-value ou moins-value dégagée par celles ci est de… 0.
 
Les fonds euros disposent d'un effet cliquet, qui fait que le gain est matérialisé et définitif.
Un fonds en unités de compte est constitué de parts, leur nombre reste constant (aux frais de gestion près !) mais la valeur de ces parts fluctue, à la hausse comme à la baisse.
Si vos parts ont évolué de + 30 % en une année, ces 30 % ne seront gagnés que si vous  vendez  (arbitrage) à ce moment là… les plus-values, ou les moins-values ne sont que potentielles et l'administration ne peut tout simplement pas vous taxer sur un revenu non perçu ! 
Vous pourriez même avoir un remboursement des contributions sociales déjà versées au cas où la totalité des prélèvements dépasserait ce qui aurait dû l'être en prenant en compte la plus-value totale et réelle du placement (incidence d'unités de compte vendues en moins-value).
 
Pour plus d'informations,  vous pouvez vous reporter à la loi de finances 2010-1657 et à l'article 125-0 A du CGI.
 
 
Cordialement,
 

Guillard  -  Le 21 octobre 2015 à 10h48

Je suis handicapée à 80% depuis octobre 2006 et retraitée depuis février 2014. J'ai souscrit un contrat d'assurance vie au crédit mutuel de Bretagne en faisant valoir mon handicap et cette banque me refuse les avantages fiscaux de mon invalidité à 80% parce que je je suis retraitée. Qu'en pensez vous? Personnellement j'ai été choquée, car ma retraite est nettement inférieure à la pension d'invalidité que je touchais, cumulé de ma rente prévoyance Gan souscrite chez mon dernier employeur.
Merci de m'adresser une réponse par retour

JeChange  -  Le 26 octobre 2015 à 15h13

Bonjour,
 
En effet, pour bénéficier de l'Épargne Handicap, vos droits à la retraite ne doivent pas être liquidés.
En revanche, vous auriez pu demander la requalification de votre contrat d'assurance vie en 2006 alors que vous n'étiez pas retraitée, et vous pouvez alors vous reporter à notre réponse à « coquel ».
 
En obtenant à posteriori la requalification de votre contrat en Épargne Handicap, vous ne pourrez pas bénéficier des avantages fiscaux car vous êtes retraitée mais vous pourrez vraisemblablement faire valoir vos droits auprès des impôts dans les limites des délais de réclamation, soit, sauf erreur, pour une partie de 2014 et  l'année 2013.
 
Cordialement,
 

Seb  -  Le 30 novembre 2015 à 12h37

Bonjour,
Est ce que si l'enfant handicapé est majeur mais toujours dans le foyer fiscal des parents le versement donne t'il droit au Crédit d'impôt pour les parents? Merci d'avance

JeChange  -  Le 21 décembre 2015 à 16h00

Bonjour,
 
Oui, l'enfant majeur rattaché fiscalement vous donne droit aux même avantages fiscaux.
 
Cordialement,

fred  -  Le 7 décembre 2015 à 11h17

Bonjour
Peut on souscrire plusieurs assurance vie handicap,chez différentes sociétés de placement ou banques pour un montant de 1525€,et dans l'affirmative comment évolue la fiscalité vis à vis de l'impot sur le revenu.

Cordialement

JeChange  -  Le 21 décembre 2015 à 17h17

Bonjour,
 
Vous pouvez cumuler autant de contrats que vous voulez, chez le même assureur ou chez plusieurs, cela ne change rien aux avantages fiscaux et aux plafonds qui s'entendent tous contrats cumulés… 
 
Cordialement,

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